Quelle est la Fiscalisation Digitale pour la TVA (Making Tax Digital for VAT)?
Des entreprises avec enregistrement TVA au-dessus du seuil de 85,000£ comme chiffre d’affaires imposable de MTD (Imposition Digitale) pour la TVA :
- Nécessite de tenir digitalement les registres et
- De présenter avec l’intermédiaire du VAT (MTD) API en utilisant le logiciel des déclarations de TVA.
Remarque : le MTD UK pour la TVA n’affecte pas la fréquence d’envoie d’une déclaration de TVA.
Qui sont exempts de la MTD ?
Si vous êtes en dessous du seuil ou utilisez le service VAT GIANT (Par exemple, si vous êtes un responsable NHS (Services Nationaux de Santé) ou un département étatique) ; vous n’avez aucune obligation quelconque.
Les entreprises en dessous de ce seuil peuvent utiliser ce service optionnellement.
A partir du 1er Avril 2022, toutes les entreprises avec registre de TVA sont obligées de commencer à appliquer les règles MTD VAT (MTD TVA) sans prendre en compte le chiffre d’affaires imposable.
De quelle manière installer le MTD VAT ?
Premièrement, vous devez vous inscrire au HMRC (Département des Revenus et de la Douane). Ensuite, vous devez utiliser un logiciel compatible connecté au HMRC.
A partir du 1er Avril 2021, si vous utilisez plusieurs logiciels pour envoyer les déclarations et tenir les registres, vous devez connecter vos logiciels digitalement. Ceci signifie que les données seront transmises électroniquement et sans intervention manuelle (comme le copiage et l’adhésion).
Les connexions digitales s’étendent à l’envoie d’e-mail, à l’utilisation des formulaires pour la connexion des cellules des tableaux électroniques et la transmission à l’intérieur et à l’extérieur des dossiers XML et CSV.
Quels registres doivent être tenus digitalement ?
- Le nom, l’adresse et le numéro de registre TVA de l’entreprise
- Les plans de comptabilité de TVA en utilisation
- La TVA des biens et des prestations fournis et reçus
- La durée de fourniture et la valeur de fourniture pour tout ce qui est acheté et vendu
- Le taux de TVA appliqué sur les biens et les prestations fournis
- Les opérations à contre paiement
- En cas d’utilisation d’un plan de vente en détail, le revenu brut quotidien total
- En cas d’utilisation d’un plan à taux plat, les départements où le remboursement de la TVA peut être demandé.
- En cas de commerce d’or et de programme de comptabilité en or, vos ventes au total et votre montant de TVA.
De plus, vous devez conserver les copies digitales des documents préparés par les employés pour les petits frais au nom de votre entreprise et les bénévoles de récolte de dons pour les établissements de bienfait, les entreprises tierce partie.
Vous devez ajouter toutes vos opérations aux registres digitaux. En contrepartie, vous n’êtes pas obligé de scanner les factures et les quittances en espace papier.
De quelle manière fonctionne le MTD ?
- Le contribuable fiscal entre les données du calcul de TVA au logiciel
- Le logiciel annonce au HMRC avec l’intermédiaire de l’API
- API envoie ces données à une base de données HMRC de conservation des données concernées.
De quelle manière SNI peut vous aider au sujet du MTD (Fiscalisation Digitale pour la TVA) ?
SNI vous permet de conserver en format digital tous les registres SAP TVA « solution MTD pour la TVA ». La solution SNI est envoyée automatiquement au HMRC avec l’intermédiaire d’une connexion digitale des déclarations de TVA. En conséquent, tout en continuant à respecter les règlementations de TVA, HMRC vous aide à réduire au minimum vos efforts de transformation digitale.
