La Gestion Nationale Fiscale et Douanière (NAV) a lancé l’application du dossier d’audit standard pour les impôts (SAF-T). Le processus de recevoir les avis de l’opinion public a été complété et SAF-T HU entrera en vigueur après la première moitié de 2022. La Hongrie entrera désormais sur la liste des pays passant en application obligatoire la préparation du rapport SAF-T en Europe comme en Autriche, en Norvège, en Pologne et en France.
L’objectif principal du rapportage SAF-T est d’assurer la possibilité de transmettre en un format standard suggéré par l’OECD les renseignements avec l’extrait des systèmes propres comptables et facturation des renseignements précis des entreprises en priorité. De plus, il permettra de mener de manière plus efficace les audits internes et externes des auditeurs et des départements fiscaux.
Il y a aussi un autre rapport d’audit nommé comme RFHUAUDIT en Hongrie ; seulement, le SAF-T nouvellement apporté est un rapport séparé et différent.
SAF-T HU est constitué de plusieurs parties que sont les données principales, les données de traitement et les données de rapportage.
- Les renseignements concernant les données principales ; par exemple, le grand livre (GEL), les clients (CST), les fournisseurs (SUP), les produits (PRD), les biens (AST), les autres données principales (OMD) et le tableau des analyses (ATB).
- Les renseignements concernant les données de rapportage ; par exemple, le stock physique/inventaire (PYS), l’envoie des données analytiques TVA sur NAV (TVA), les factures impayées de la clientèle (COI) et les factures impayées de fournisseur (COS).
SAF-T HU sera envoyé au département fiscal au format XML (NAV). Les groupes opérationnels des données peuvent comporter de nombreuses informations provenant des systèmes ERP des contribuables fiscaux. Les groupes de données peuvent être séparés en un grand nombre de sous-parties ; seulement, il y a une seule règle : chaque sous-partie comporte uniquement un seul type de donnée.
Que va changer dans la mise à jour 3.0 de la version XML pour la e-facturation 2021 RTIR obligatoire en Hongrie ?
Le rapportage de facture à temps réel (RTIR) est appliqué de manière valide en supplément au SAF-T depuis 2018. Tous les contribuables fiscaux sont soumis à cette obligation et la Gestion Nationale Fiscale et Douanière (NAV) a annoncé que la version XML 3.0 sera valide après Avril 2021. Avec la version mise à jour, de nombreuses nouvelles opérations comme le rapportage de facture de conciliation de service d’infrastructure publique et le rapportage de grandes factures, le soutien de facture électronique sont présentés.
Les limitations techniques concernant la dimension de rapport sont de 10 MB et vise de ne pas dépasser la limite des données en commun constituée et rapportée comme plus compact par rapport au rapport de données réelles.
Dans l’archivage des factures électriques, des sujets indéterminés comme l’ajout des codes hash et la facilitation du processus de suivie ont gagné de la clarté.
La version mise à jour 3.0 présente un contenu de données complet pour appliquer les dossiers XML au vendeur et augmente le rendement et l’efficacité de rendement de processus, l’application des e-factures comportant le contenu complet des données.
Avec les arrangements sectoriels en changement, les prestataires d’infrastructure publique sont chargés de constituer une facture de conciliation qui pourra comporter dans la partie précédente les détails de la facture au sujet des prestations d’infrastructure publique.
Le produit SNI
Dans la résolution SNI, les tableaux de privatisation en vue de l’objectif de correspondance des renseignements de la société et des renseignements concernant les types de document et les comptes GL avec les lois fiscales sont présents. En s’appuyant sur ces privations, la résolution de l’annexe SNI permet de recevoir les données, de les mettre en corrélation et de les traiter et de les transformer en dossier XML pour répondre aux demandes officielles.
