Qu’est ce que VIES et comment fonctionne-t-il?
Avec la mise en application du marché unique le 1er janvier 1993, les contrôles financiers basés sur les douanes dans les frontières internes ont été supprimé et un nouveau système de vérification de la TVA du commerce interne de la communauté a été mis en œuvre. son İntérêt le plus important est la suppression d’une quantité d’environ 50 millions de documents douaniers par année avec la réduction de la charge administrative sur les sociétés.
En vertu du nouveau système de TVA dans l’Union européenne, les fournitures de marchandise intercommunautaire sont exempts de la TVA en cas de réalisation à une personne soumise à l’impôt pays membres assureur à la TVA sur l’arrivée des marchandises de concernée. En conséquence, afin de pouvoir voir si les clients des pays membres possèdent un numéro de registre TVA valable par une personne soumise à un impôt quelconque réalisant des opérations de fourniture de ce genre, il est conseillé de réaliser le contrôle de numéro de TVA pour les clients concernés. En vertu des objectifs de contrôle de la TVA, chaque département fiscal possède une base de données électronique comportant les données de registre de la TVA des commerçants. Les renseignements en question porte le nom et l’adresse du commerçant avec le numéro d’identification de la TVA.
Dans l’objectif d’assurer le flux des données, un système d’échange des données de la TVA informatisée (VIES) a été constitué. Ce système
- Permet la vérification rapide des numéros de TVA des partenaires commerciaux des sociétés
- Assure le contrôle avec la suivi du flux commercial intercommunautaire dans l’objectif de constater les irrégularités de toute sorte des autorités de la TVA.
Le bureau de contact central (CLO) qui est l’unité de responsabilité du contrôle de commerce intercommunautaire dans chaque pays membre possède le droit d’accès direct à la base de données des registres de TVA pour les pays membres avec l’intermédiaire du système VİES.
Comment puis-je contrôler un numéro de registre de la TVA?
Il est possible de réaliser une recherche de TVA manuellement sur le site Web VİES VAT de la commission européenne et vous pouvez trouver un numéro de TVA. Alternativement en utilisant le logiciel développé par un assureur technologique, vous pouvez contrôler un numéro de TVA de l’Union européenne.
La solution SNI VİES est un supplément SAP qui vous aide à vérifier en ligne la validité des numéros de la TVA. La solution peut être installée facilement au SAP avec un transmetteur externe et peut être structurée ici en fonction des besoins de travail. La vérification du numéro de la TVA peut être réalisée sur demande ou bien automatiquement en fonction des opérations commerciales comme » avant l’envoi ou avant la préparation de la facture ».
SNI VİES a été intégré à la base de données de la Commission européenne et vous permet de vérifier en ligne du SAP directement un numéro de TVA quelconque
