E-Récepissé
Dans l’objectif de suivre de manière régulière en espace électronique les mouvements de marchandise, à partir de Juillet 2020, la préparation en espace électronique comme documents électroniques des documents de « récepissé d’expédition » en préparation en espace papier, la transmission aux destinataires en espace électronique et la conservation et la présentation en espace électronique sont devenus obligatoires.
A partir du 01/01/2020
- Les contribuables s’occupant du commerce de fruits et légumes comme commerçant ou courtier en vertu des dispositions du Code sur la Règlementation du Commerce des Autres Marchandises avec profondeur d’Offre et de Demande Suffisante avec les fruits et légumes numéro 5957 et date 11/03/2010
A partir du 01/07/2020
– Les contribuables enregistrés à l’application e-facture et dont le chiffre d’affaire de vente brute aux périodes comptables de 2018 ou suivant (ou la recette d’affaires brut avec les ventes) est de 25 millions de TL et plus ;
– Les contribuables réalisant la commercialisation comme distributeur avec la fabrication, la construction et l’importation des marchandises de la liste numéro III jointe au Code de l’Impôt sur la Consommation Privée ;
– Les contribuables obtenant la licence (inclus la licence de concession) d’EPDK en raison des activités comme la fabrication, l’importation, la livraison, etc… des marchandises de la liste numéro I jointe au Code de l’Impôt sur la Consommation Privée ;
– Les contribuables en activité de fabrication, d’importation ou d’exportation des objets de fer ou d’acier (G-TYPE 73) avec le fer et l’acier (G-TYPE 72) enregistrés à l’application e-facture ;
– Les utilisateurs enregistrés au Système de Suivie d’Engrais constitué en vue de l’enregistrement de la production et de la consommation des engrais par le Ministère de l’Agriculture et des Affaires Forestières ;
Comme obligation de cadre.
La solution e-récepissé SNI constitue de manière complète et sans lacune vos documents e-récepissé en lisant les données concernant les mouvements de sortie de marchandise et d’expédition sur SAP. Les documents sont immédiatement transmis à la Présidence de la Gestion des Revenus et les utilisateurs peuvent visualiser ce processus avec un avis de situation sur le cockpit.
Quelles sont les caractéristiques principales de la Solution e-récepissé SNI ?
- SAP assure un processus automatisé au long des mouvements de marchandise
- Il contient tous les espaces obligatoires y compris le code QR
- Votre e-récepissé est envoyé aux conducteurs et aux sociétés de transport par la voie de SMS ou de e-mail.
- La solution e-récepissé SNI est compatible avec l’intégration avec les tierces parties. En lien avec les besoins de votre société, il est intégrable aux locations comme les entrepôts, les sociétés de transport ou les installations de production.
- Il assure la transmission automatique des renseignements sur les documents e-récepissé en étant intégré avec vos appareils de mesure de balance.
- Pour les utilisateurs avec le pouvoir d’ouverture de séance SAP, les caractéristiques de constitution, de visualisation, de signature et d’envoie de document peuvent être utilisées avec l’intermédiaire du portail e-récepissé SNI.
- Possède les éléments de pouvoir à base d’utilisateur
- Les opérations comme les opérations de refus d’acceptation e-récepissé, de chargement et déchargement de camion, de constitution de e-récepissé avec les écrans / appareils Fiori sont présentés facilement.
- Les mises à jour sont complétées de manière étendue par nos équipes sous forme de communication permanente avec le GIB.
Le SNI conçoit un projet à utiliser avec les interfaces complètes et simples avec l’intermédiaire du Portail e-facture SNI e-récepissé pour les entreprises souhaitant mener dans un espace indépendant des systèmes ERP les processus et la solution du portail e-récepissé SNI vous aide à assurer une comptabilité complète à la règlementation.
*Toutes les solutions SNI sont approuvées par le SAP.
