Quel est le rapportage de facture à temps réel?
Le rapportage de facture électronique est le modèle de rapportage des données fiscales à temps réel pour les objectifs d’inspection. Ce modèle de rapport d’inspection est appliqué actuellement en Hongrie, Espagne, Grèce et Turquie. Etant donné que les gouvernements ne peuvent pas rendre obligatoire la e-facturation interentreprises (B2B) en raison de la loi de l’UE ; ceci est très répandu en Europe. En comparaison avec la facturation électronique, étant donné que les e-factures sont une partie du modèle de rapportage de facture, elles ne sont pas orientées vers les acheteurs par le département fiscal. A la place, les factures sont envoyées séparément à la fois au département fiscal et à la fois aux acheteurs par le fournisseur. Le processus de facturation continue indépendamment.
Le rapportage de facture à temps réel (RTIR) est présent actuellement en Espace, en Hongrie et en Grèce. En Juillet 2017, le système de Rapportage Instantané de Facture (SII) est entré en vigueur en Espagne. Une année plus tard, en Juillet 2018, la Hongrie a rendu obligatoire l’entrée au système de facture en ligne des données de facture peu après la préparation des factures concernées des contribuables. Et la Grèce a lancé le système MyDate E-Livre (MyData E-Books) s’étendant aux obligations de rapportage de facture à temps réel peu avant.
Les nécessitées concernant le rapportage de facture à temps réel électronique :
Les renseignements de facture nécessaires doivent être envoyés au département fiscal en un format électronique définit. Lors de la préparation d’une facture transmise à l’un des associées de management, ce renseignement doit être transmis aussi au département fiscal. Seulement, il est nécessaire de mentionner les renseignements d’intitulé de facture, le montant total et le montant de la TVA. Par la suite, ces renseignements sont constitués sous la forme de dossiers XML et ensuite, ils sont transmis au département fiscal.
De quelle manière SNI peut vous aider au sujet des rapports de facture électronique ?
Lors de la préparation d’une facture émise à un partenaire commercial ou une autre institution avec la solution de SNI, le supplément SAP prend automatiquement les données de la facture concernée. Ces données sont ensuite transformées en dossiers électroniques XML. Les utilisateurs peuvent suivre facilement ce processus du cockpit SNI. Finalement, avec l’intermédiaire d’un connecteur SNI, les renseignements sont transmis au département fiscal à temps réel. Le SNI possède les solutions répondant aux nécessités de chacune des obligations concernées avec le rapportage de facture à temps réel des pays susmentionnés.
Le supplément SNI SAP pour la Hongrie RTIR
Le supplément SNI SAP pour L’Espagne SII
Le supplément SNI SAP pour le MyDate E-Livre Grèce
