Définition de la e-facture? Quel est le système e-facturation?
La facturation électronique exprime l’échange électronique des documents comptables entre un acheteur et un vendeur. Ceci s’étend aux documents comptables, aux factures, aux décomptes de créance, aux décomptes d’endettement, aux récépissés et à de nombreux autres documents. Les renseignements de facture sont transmis au département fiscal de vérification des renseignements concernés avant la réorientation au destinataire de la facture. Elle est préparée en facture xml ou en format de facture json et en général, comporte tous les détails de facture. Dans la plupart du temps, le format de données PDF n’est pas considéré comme un format électronique.
L’obligation e-facture inter-entreprise (b2b) est appliquée actuellement dans de nombreux pays sur l’ensemble du monde comme les initiateurs de cette règlementation la Turquie, l’Italie, l’Argentine et le Mexique. On attend la réalisation du recours pour la suppression de la loi de l’UE nécessitant d’obtenir l’autorisation de l’acheteur pour recevoir en format électronique les factures de la France, l’Allemagne, la Pologne et la Grèce, dans les années à venir. Dorénavant, il est possible que la e-facturation b2b (interentreprises) devienne obligatoire. De plus, les gouvernements de l’Union Européenne comme l’Allemagne et le Portugal sont en processus de rendre obligatoire la e-facturation b2g ou de l’entreprise à l’Etat pour tous les contribuables fiscaux.
Comment fonctionne la e-facturation ?
Le processus de facturation électronique peut être résumé en trois étapes principales : (Où se trouve la troisième étape ?)
- Les entreprises doivent émettre les données de facture concernant leur propre système comptable.
- Le document électronique est présenté au département fiscal après la constitution par le fournisseur.
- Après l’évaluation et l’approbation des e-documents par le département fiscal en vertu des normes :
- Il le transmet directement sous forme électronique ou PDF ; ou bien
- Il renvoie au fournisseur nécessaire à envoyer à l’acheteur les documents en question.
La solution e-facture du SNI simplifie ce processus. L’ajout e-facture SAP émet les données de facture automatiquement et les forme en dossiers XML ( ou JSON) électronique. Les utilisateurs peuvent suivre tout l’avancement en utilisant le cockpit e-facture du SNI. Avec l’intermédiaire du connecteur SNI, les e-documents sont envoyés au département fiscal pour vérification. En cas de vérification de manière réussie, la facture est transmise au parti adverse. Pour les factures reçues d’un fournisseur ; SNI peut recevoir du cockpit e-facture reçu les documents pour le SAP.
Qui sont convenables pour la e-Facture ?
Qu’il soit soumis ou non à l’impôt, chaque exploitant vendant une marchandise et présentant un service peut profiter de la facturation électronique. Les grandes entreprises préfèrent en générale mettre en œuvre leur système e-facture. Cette modification provient du grand nombre des factures préparés des logiciels comptables ERP. Les avantages au niveau de l’économie de temps et de coût de la facturation électronique reflètent en grande partie aux choix de préférence de passage en facturation électronique. En contrepartie, on remarque que depuis les dernières années, les petites et moyennes entreprises préparent des e-factures en nombre croissant en externe par un assureur de prestation ou en interne avec leur propre logiciel comptable.
Les pays e-facture
Actuellement l’envoie et la réception des e-factures entre les entreprises est obligatoire pour les pays suivants :
- Italie
- Turquie
- Inde
- Indonésie
- Pérou
- Chili
- Argentine
- Mexique
- Brésil
- Corée du Sud
- Taïwan
- Colombie
- Urgeai
En contrepartie, le type des exploitations soumises à cette obligation dépend en général du revenu, du nombre des factures établies et du secteur. Par exemple, les sociétés chargées de préparer des e-factures actuellement en Inde sont des sociétés avec un revenu de plus de 500 crores Roupies.
La facturation électronique est obligatoire entre les contribuables fiscaux
Quelle est la e-facturation au SAP ?
La e-facturation aide à conduire en un espace électronique au lieu des documents les procesus présents de facturation. Les clients peuvent réaliser des passages en réalisant la constitution des factures, le traitement des renseignements de facture et la vérification des dossiers avec l’envoie aux départements fiscaux pour la transmission aux destinataires.
Comment puis-je regarder une facture au SAP ?
Les utilisateurs clés peuvent suivre et regarder facilement sur le cockpit e-facture SNI qui est une interface ami de l’utilisateur et simple des factures. Les e-factures constituées avec l’intermédiaire des programmes d’imprimé de facture sont rassemblées avec les renseignements originaux de la facture comme le numéro e-document avec le numéro de série, la clé de l’élément, la date et l’heure de facturation. Sur l’écran de sélection du cockpit, l’utilisateur définitif peut utiliser les filtres pour les recherches personnalisées.
Quelle est la e-facturation Peppol?
Peppol est un système d’achat/de fourniture à 4 angles de transfert des factures électroniques. Les fournisseurs et les acheteurs possèdent leurs propres assureurs de point d’accès Peppol transmissible sur le réseau peppol des e-factures, des e-commandes et des autres e-documents. Le réseau Peppol assure l’envoie des factures électroniques par un réseau sécurisé et fiable d’un utilisateur quelconque d’un lieu quelconque.
Actuellement, Peppol est utilisé fréquemment pour les processus B2G (de l’Entreprise à l’Etat) dans les pays comme l’Allemagne, la France, l’Australie, la Pologne, la Norvège, l’Italie et la Nouvelle Zélande. La communauté OpenPeppol a développé les spécifications XML nommées comme « BIS » pour le format e-facturation. Les AP (Points d’accès) et les SMP (Diffuseurs de Méta Données Service) sont tenus àjour conformément au cahier des charges techniques BIS des systèmes pour la conformité à l’échange documentaire.
